Restructuration et reconversion du vignoble
Conditions d’attribution de l’aide
Publié le : 08/06/2009

Union européenne
Les aides soumises à l’éco-conditionnalité
Publié le : 04/06/2009

Allergènes
Obligation d’étiquetage pour les produits de collage repoussée à fin 2010
Publié le : 03/06/2009

Assurance-qualité
La Commission propose d’améliorer l’étiquetage
Publié le : 03/06/2009

Intempéries
Etat de catastrophe naturelle pour une centaine de communes
Publié le : 27/05/2009

OCM vin
Publication du règlement sur le casier viticole et les transports de produits
Publié le : 27/05/2009

Prêts jeunes agriculteurs
Fonds de roulement et transfert de droits à un GAEC
Publié le : 27/05/2009

Produits phytos
Mise en œuvre de la conditionnalité pour 2009
Publié le : 27/05/2009

Aides au financement
Prêts bonifiés aux CUMA
Publié le : 27/05/2009

Contrôle des végétaux
Liste des postes frontaliers
Publié le : 27/05/2009

OCM et situation du marché
Constatation des prix et de leurs évolutions
Publié le : 20/05/2009

OCM et programmes nationaux
Communications des Etats membres
Publié le : 20/05/2009

Inter-Rhône
Extension de quatre avenants à l’accord interprofessionnel
Publié le : 15/05/2009

CIV Roussillon
Connaissance du marché et transactions
Publié le : 15/05/2009

Comité de réglementation
Catégories de produits et pratiques œnologiques
Publié le : 13/05/2009

Taux réduit de TVA
Exclusion des boissons alcooliques
Publié le : 13/05/2009

Régime du paiement unique
Transfert des programmes d’aide en faveur du vin
Publié le : 07/05/2009

Entreprises viticoles
Conditions de mise en œuvre de la mesure de soutien aux investissements
Publié le : 07/05/2009

AOC Champagne
Sortie de la réserve d’une partie de la récolte 2008
Publié le : 07/05/2009

Aides agricoles
508 000 bénéficiaires des aides de la PAC en France
Publié le : 06/05/2009