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Taux réduit de TVA
Exclusion des boissons alcooliques
WWW.JOURNEEVINICOLE.COM
| PUBLIE LE 13/05/2009 |
EDITION N°22364 DU
13/05/2009
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L’article sur le vin :
Taux réduit de TVA - Exclusion des boissons alcooliques
a été rédigé par La Journée Vinicole, journal quotidien d’information professionnelle vitivinicole depuis 1927. Cet article est classé dans la catégorie dans le journal La Journée Vinicole n°22364 du 13/05/2009. L’article d’actualité
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Sommaire du journal n°22364
Réforme de l’OCM - Une nouvelle dénomination « Vin de France »
Grêle - Dégâts importants dans le Médoc et la région de Cognac
DRAAF/FranceAgriMer - Signature de la première convention de services en Bourgogne
Statistiques - Recensement agricole 2010
Vignerons Indépendants - Les questions environnementales en débat à Colmar
Grande distribution - Le marché des vins effervescents est resté stable en 2008
Commerce extérieur - Net recul des exportations de vins, champagne et alcools au 1er trimestre
Entreprises cibles d’attentats - L’AGEV condamne les opérations commando en Languedoc
Italie - Trois nouvelles DOC voient le jour
Marché - Fourchettes des prix des vins de cépage
Comité de réglementation - Catégories de produits et pratiques œnologiques
Taux réduit de TVA - Exclusion des boissons alcooliques
Consommation taxée - Un recul de 2 millions d’hectolitres sur 12 mois
Droits d’accises - Droit de consommation sur les alcools
justifie
iii
boissons
annexe
taux
conseil
reduit
exclure
concerne
reduits
services
vises
estime
cadre
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