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Articles 661 à 680 sur 1501
Reglementation
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Appellations d’origine
AOC Kirsch de Fougerolles : demande de reconnaissance
Publié le : 18/09/2008
Prime communautaire d’arrachage
Date limite de réception des demandes : 15 septembre
Publié le : 10/09/2008
Dispositions réglementaires
Sortie des vins de pays primeurs ou nouveaux le 16 octobre
Publié le : 09/09/2008
Mesure de l’alcoolémie
Nouvelles exigences pour les éthylotests électroniques
Publié le : 08/09/2008
OCM et montant des prix, primes et aides
Faits générateurs du taux de change applicables dans le secteur vitivinicole
Publié le : 04/09/2008
Bourgogne
BIVB : extension d’avenants à l’accord interprofessionnel
Publié le : 02/09/2008
Résidus de pesticides
Le nouveau règlement harmonisant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides (LMR) est entré en application ce 1er septembre
Publié le : 02/09/2008
Appellations d’origine
Saint-Mont : Saint-Mont :
Publié le : 28/08/2008
Arrachage
Avant le 15/09, sinon rien...
Publié le : 22/08/2008
Charentes
Pineau des Charentes : mise en réserve
Publié le : 19/08/2008
Alsace
CIVA : cotisation interprofessionnelle 2008-2009
Publié le : 19/08/2008
Languedoc
CIVL : modifications de l’accord interprofessionnel
Publié le : 19/08/2008
Boissons spiritueuses
Poursuite des discussions sur l’application du nouveau règlement
Publié le : 31/07/2008
INAO
Dépenses liées aux manquements aux cahiers des charges
Publié le : 24/07/2008
Appellations d’origine
AOC Vin de Savoie et Roussette de Savoie : demande de modification du cahier des charges
Publié le : 24/07/2008
Fiscalité
Un taux réduit de TVA applicable dans la restauration
Publié le : 10/07/2008
Comité de gestion des vins
Nouveaux règlements sur l’étiquetage et les pratiques œnologiques en discussion
Publié le : 10/07/2008
Export
Certificats d’exportation vers l’Afrique et l’Europe de l’Est
Publié le : 10/07/2008
INAO
Cahiers des charges des AOC : obligations déclaratives et tenue des registres
Publié le : 08/07/2008
Appellations d’origine et indications géographiques
Nouvelles couleurs pour les symboles communautaires des AOP et des IGP
Publié le : 07/07/2008
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