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Reglementation
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Champagne
Réserve individuelle : levée de la mesure de suspension au 15 juin
Publié le : 26/05/2010
Distillation de crise 2008-2009
Modifications des modalités d’octroi de l’aide
Publié le : 26/05/2010
Vins mousseux et pétillants à AOC
Taux de rebêches pour la récolte 2009
Publié le : 26/05/2010
Plants de vignes
De nouvelles variétés inscrites au catalogue officiel
Publié le : 21/05/2010
Plants de vignes
De nouvelles variétés inscrites au catalogue officiel
Publié le : 19/05/2010
Edulcorants
Emploi du néotame
Publié le : 12/05/2010
Débits de boissons
Offre et vente de boissons alcooliques
Publié le : 12/05/2010
Base de données e-Bacchus
Registre des AOP, des IGP et des mentions traditionnelles
Publié le : 12/05/2010
Eaux-de-vie de fruits
Le Kirsch de Fougerolles AOC
Publié le : 07/05/2010
Statut des coopératives, IGP
Les ordonnances publiées au JORF
Publié le : 07/05/2010
Vins sans IG
Entreprises habilitées
Publié le : 07/05/2010
Analyses des vins
Agrément des laboratoires
Publié le : 06/05/2010
Appellations d’origine contrôlées
Publication du décret AOC Kirsch de Fougerolles
Publié le : 05/05/2010
AOC Champagne
Marché des vins clairs et tirage des vins en bouteilles
Publié le : 05/05/2010
Conditionnalité
Déclarations avant le 17 mai 2010
Publié le : 05/05/2010
Produits phytos
Substances actives dont l’incorporation est autorisée
Publié le : 05/05/2010
Coopératives
Sortie du statut coopératif
Publié le : 05/05/2010
Arrachage
Programme d’attribution de DPU à partir de la réserve pour 2010
Publié le : 30/04/2010
Etiquetage
La mention « méthode ancestrale » en question
Publié le : 30/04/2010
Saisonniers, demandeurs d’emploi
Exonération des cotisations patronales
Publié le : 30/04/2010
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