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Reglementation
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Interprofessions
UIV Cahors : extension de l’accord interprofessionnel triennal
Publié le : 30/06/2010
Restructuration et reconversion du vignoble
Conditions d’attribution de l’aide dans le cadre d’un plan collectif local
Publié le : 25/06/2010
Interprofessions
Un nouveau représentant du négoce au CIVC
Publié le : 25/06/2010
Choix de l’option de calcul des cotisations sociales
Report de la date limite au 31 juillet 2010
Publié le : 25/06/2010
Interprofessions
UIV Cahors : extension de l’accord interprofessionnel triennal
Publié le : 25/06/2010
Prime communautaire à l’arrachage de vignes
Dispositif mis en place pour la campagne 2010-2011
Publié le : 23/06/2010
Restructuration et reconversion du vignoble
Conditions d’attribution de l’aide dans le cadre d’un plan collectif local
Publié le : 23/06/2010
Inondations
Etat de catastrophe naturelle pour neuf cantons du Var
Publié le : 23/06/2010
Choix de l’option de calcul des cotisations sociales
Report de la date limite au 31 juillet 2010
Publié le : 23/06/2010
Appellations d’origine
Valeurs limites spécifiques 2009
Publié le : 23/06/2010
Promotion pays tiers
Prise en compte des frais de déplacement et de séjour
Publié le : 18/06/2010
Vins de France sans IG avec mention cépages / millésime
Fixation des frais inhérents au contrôle de la certification pour 2009-2010
Publié le : 18/06/2010
Promotion pays tiers
Prise en compte des frais de déplacement et de séjour
Publié le : 16/06/2010
Vins de France sans IG avec mention cépages / millésime
Fixation des frais inhérents au contrôle de la certification pour 2009-2010
Publié le : 16/06/2010
Restructuration et reconversion du vignoble
Modalités d’octroi de l’aide
Publié le : 11/06/2010
Appellations d’origine contrôlées
Conditions de production des vins de la récolte 2009
Publié le : 11/06/2010
Appellations d’origine contrôlées
Tableaux des rendements des vins de la récolte 2009
Publié le : 11/06/2010
Produits soumis à accises
Dématérialisation des procédures concernant les mouvements des alcools et boissons alcooliques
Publié le : 11/06/2010
Produits soumis à accises
Dématérialisation des procédures concernant les mouvements des alcools et boissons alcooliques
Publié le : 10/06/2010
Appellations d’origine contrôlées
Tableaux des rendements des vins de la récolte 2009
Publié le : 09/06/2010
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